Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) NUTRINOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PROTICAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRINOV domicilié(e) Rue Urbain Le Verrier, Campus de Kerlann,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 657 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRINOV SA domicilié(e) Rue Urbain Le Verrier, Campus de Kerlann,35170 BRUZ - 35170 - France.
La marque PROTICAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRINOV (S.A.) - Rue Urbain Le Verrier, Campus de Kerlann,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 401657960
NUTRINOV SA - Rue Urbain Le Verrier, Campus de Kerlann,35170 BRUZ - 35170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528144 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygieniques pour la médecine ; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles miel ; sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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